SOURCE ET PREUVE
Identité et périmètre
Modèle publié par la Commission le 24 juillet 2025 ; socle commun de description, pas inventaire exhaustif d’œuvres.
- Ámbito
- Non normalisée
- Qualification
- Oficial
- Verificación
- Source checked
- Date d’observation
- 26/09/2026 22:00
- Source
- Commission · modèle de résumé GPAI · Commission européenne
- Nature
- Autorité publique · Primaire
- Publication de la source
- 24 de julio de 2025
- Verificación de fuentes
- 15/11/2026 12:36
- Reutilización
- Licence ouverte