Claude
Famille de modèles présentée dans la source.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Los documentos oficiales, las citas y las pruebas se muestran en su idioma original, salvo que exista una traducción verificada.
Las pruebas, los registros oficiales y los extractos de las fuentes se muestran en su idioma original cuando no existe una traducción verificada.
SECTOR ESPECIALIZADO · DATOS RESPALDADOS POR PRUEBAS
AI & Rights Intelligence
Modelos, categorías declaradas, acuerdos y litigios: derechos documentados sin inferir qué obras se utilizaron.
Coverage describe el conjunto de datos verificados disponible en MONIFACT. La falta de información no es prueba de que algo no existe.
AIModel
Claude Sonnet 4.6
Version du modèle décrite par Anthropic.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Gemini
Famille de modèles présentée dans la source.
Company statedGoogle DeepMind
Datos, relaciones y evidencia →GPT
Famille de modèles présentée dans la source.
Company statedOpenAI
Datos, relaciones y evidencia →Llama
Famille de modèles présentée dans la source.
Company statedMeta
Datos, relaciones y evidencia →Mistral
Famille de modèles présentée dans la source.
Company statedMistral AI
Datos, relaciones y evidencia →Stable Diffusion
Famille de modèles présentée dans la source.
Company statedStability AI
Datos, relaciones y evidencia →Fournisseurs IA
Anthropic
Fournisseur identifié dans son espace de transparence ; entité organisationnelle, sans chaîne juridique déduite.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Fournisseur identifié par sa propre documentation. Organisation du groupe ; aucune nouvelle personne morale déduite du nom. Identité juridique détaillée à résoudre.
Company statedGoogle DeepMind
Datos, relaciones y evidencia →Meta
Fournisseur identifié par sa propre documentation. Organisation du groupe ; aucune nouvelle personne morale déduite du nom. Identité juridique détaillée à résoudre.
Company statedMeta
Datos, relaciones y evidencia →Mistral AI
Fournisseur identifié par sa propre documentation. Organisation du groupe ; aucune nouvelle personne morale déduite du nom. Identité juridique détaillée à résoudre.
Company statedMistral AI
Datos, relaciones y evidencia →OpenAI
Organisation nommée dans le communiqué de partenariat ; société contractante exacte non résolue ici.
Company statedOpenAI
Datos, relaciones y evidencia →Company
Stability AI Limited
Société défenderesse expressément nommée dans la décision [2025] EWHC 2863 (Ch).
OficialCourts and Tribunals Judiciary
Datos, relaciones y evidencia →Politiques de droits
GPT-5.2 · mesures copyright déclarées
Déclaration dans le résumé du 30/07/2026, §§ 2.1 et 2.3 : prise en compte annoncée des réserves de droits, robots.txt GPTBot et exclusions de domaines. Ce n’est pas une constatation de conformité.
Company statedOpenAI
Datos, relaciones y evidencia →Résumé public de contenu d’entraînement GPAI
Modèle publié par la Commission le 24 juillet 2025 ; socle commun de description, pas inventaire exhaustif d’œuvres.
OficialCommission européenne
Datos, relaciones y evidencia →Contentieux
Getty Images v Stability AI · 2863 (Ch)
Décision du 4 novembre 2025 ; dossier IL-2023-000007. Cette fiche ne conclut pas à une responsabilité générale.
OficialCourts and Tribunals Judiciary
Datos, relaciones y evidencia →Accords documentés
Accord OpenAI / News Corp · 2024
Annonce commune du 22 mai 2024 ; contrat complet, montant et échéance exacte non publics dans cette source.
Company statedNews Corp
Datos, relaciones y evidencia →Versions de modèles
Claude Sonnet 4.6
Version du modèle décrite par Anthropic.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Gemini 3.1 Pro
Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.
Company statedGoogle DeepMind
Datos, relaciones y evidencia →GPT-5.2
Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.
Company statedOpenAI
Datos, relaciones y evidencia →Llama 4 Scout
Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.
Company statedMeta
Datos, relaciones y evidencia →Mistral Large 3
Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.
Company statedMistral AI
Datos, relaciones y evidencia →Stable Diffusion 3.5 Large
Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.
Company statedStability AI
Datos, relaciones y evidencia →Publisher
News Corp
Groupe éditorial nommé comme partie à l’annonce ; filiales contractantes non déduites.
Company statedNews Corp
Datos, relaciones y evidencia →Cadre juridique
AI Act · article 53
Dispositions relatives aux fournisseurs de modèles d’IA à usage général ; le texte officiel prévaut sur la notice.
OficialCommission européenne
Datos, relaciones y evidencia →Code de bonnes pratiques GPAI · 2025
Publié le 10/07/2025, trois chapitres dont transparence et copyright ; instrument volontaire, distinct du règlement obligatoire.
OficialCommission européenne
Datos, relaciones y evidencia →Rightsholder
Getty Images (US) Inc
Société constituée selon le droit de New York, première demanderesse nommée ; ne représente pas à elle seule toutes les parties.
OficialCourts and Tribunals Judiciary
Datos, relaciones y evidencia →Catégories déclarées
Données non publiques de tiers
Catégorie déclarée, fournisseurs et œuvres non établis.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Données publiques déclarées · Claude Sonnet 4.6
Catégorie déclarée par le fournisseur, sans liste d’œuvres vérifiée.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Données publiques déclarées · GPT-5.2
Catégorie déclarée par le fournisseur, sans liste d’œuvres vérifiée.
Company statedOpenAI
Datos, relaciones y evidencia →Données publiques déclarées · Llama 4 Scout
Catégorie déclarée par le fournisseur, sans liste d’œuvres vérifiée.
Company statedMeta
Datos, relaciones y evidencia →Informations publiques sur Internet
Catégorie déclarée ; aucune liste d’œuvres identifiées.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →Résumés d’entraînement
Claude Sonnet 4.6 · résumé déclaré
Résumé du fournisseur : rubrique Training Data de la fiche, consultée le 27/09/2026.
Company statedAnthropic
Datos, relaciones y evidencia →GPT-5.2 · résumé déclaré
Résumé du fournisseur : v1, mise à jour du 30/07/2026.
Company statedOpenAI
Datos, relaciones y evidencia →Llama 4 Scout · résumé déclaré
Résumé du fournisseur : rubrique Training Data de la fiche, consultée le 27/09/2026.
Company statedMeta
Datos, relaciones y evidencia →Résumé public de contenu d’entraînement GPAI
Modèle officiel publié le 24/07/2025 ; ce document n’est pas le résumé d’un fournisseur.
OficialCommission européenne
Datos, relaciones y evidencia →ESPACIO DE TRABAJO MONIFACT
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