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DOMAINE SPÉCIALISÉ · CORPUS SOURCÉ

AI & Rights Intelligence

Modèles, catégories déclarées, accords et contentieux : les droits documentés sans inférer les œuvres utilisées.

Entités documentées
34
Affirmations sourcées
75
Sources distinctes
13

Le périmètre décrit le corpus vérifié disponible dans MONIFACT. Une information absente n'est pas une preuve d'absence.

AIModel

Fournisseurs IA

Fournisseurs IA

Anthropic

Fournisseur identifié dans son espace de transparence ; entité organisationnelle, sans chaîne juridique déduite.

Déclaré par l’entreprise Anthropic
Faits, relations et preuves →
Fournisseurs IA

Google

Fournisseur identifié par sa propre documentation. Organisation du groupe ; aucune nouvelle personne morale déduite du nom. Identité juridique détaillée à résoudre.

Déclaré par l’entreprise Google DeepMind
Faits, relations et preuves →
Fournisseurs IA

Meta

Fournisseur identifié par sa propre documentation. Organisation du groupe ; aucune nouvelle personne morale déduite du nom. Identité juridique détaillée à résoudre.

Déclaré par l’entreprise Meta
Faits, relations et preuves →
Fournisseurs IA

Mistral AI

Fournisseur identifié par sa propre documentation. Organisation du groupe ; aucune nouvelle personne morale déduite du nom. Identité juridique détaillée à résoudre.

Déclaré par l’entreprise Mistral AI
Faits, relations et preuves →
Fournisseurs IA

OpenAI

Organisation nommée dans le communiqué de partenariat ; société contractante exacte non résolue ici.

Déclaré par l’entreprise OpenAI
Faits, relations et preuves →

Company

Politiques de droits

Contentieux

Accords documentés

Versions de modèles

Versions de modèles

Gemini 3.1 Pro

Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.

Déclaré par l’entreprise Google DeepMind
Faits, relations et preuves →
Versions de modèles

GPT-5.2

Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.

Déclaré par l’entreprise OpenAI
Faits, relations et preuves →
Versions de modèles

Llama 4 Scout

Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.

Déclaré par l’entreprise Meta
Faits, relations et preuves →
Versions de modèles

Mistral Large 3

Version identifiée dans la documentation du fournisseur ; cette sélection ne prétend pas désigner sa version la plus récente.

Déclaré par l’entreprise Mistral AI
Faits, relations et preuves →

Publisher

Cadre juridique

Rightsholder

Catégories déclarées

Résumés d’entraînement

Sources et preuves

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