Politiques de droits
Politiques de droits
Fiche partielle : la couverture disponible reste limitée. Les éléments non établis restent inconnus.
Déclaration dans le résumé du 30/07/2026, §§ 2.1 et 2.3 : prise en compte annoncée des réserves de droits, robots.txt GPTBot et exclusions de domaines. Ce n’est pas une constatation de conformité.
Voir la preuve →Déclaration associée à GPT-5.2.
Voir la preuve →Déclaration dans le résumé du 30/07/2026, §§ 2.1 et 2.3 : prise en compte annoncée des réserves de droits, robots.txt GPTBot et exclusions de domaines. Ce n’est pas une constatation de conformité.
Voir la preuve →Déclaration associée à GPT-5.2.
Voir la preuve →Provenance partielle. Les étapes sont documentées séparément ; les périodes intermédiaires et les transferts non prouvés restent des lacunes.
Aucune chaîne de provenance documentée. Lacune explicite.
Chaque affirmation conserve sa qualification, sa date et sa portée.
OpenAI · Site d’entreprise
Vérifiée le 27/09/2026 · Non établi
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