PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ
Preuve du financement observé
- Source
- Données essentielles de la commande publique · fichiers consolidés · Ministère de l’Économie · data.gouv.fr
- Identifiant source
- DECP2:24690062500012:2025o4t230000000:33117210600048
- Observation
- 3 octobre 2026 19:03
- Qualification
- OFFICIAL
- Dérivation
- OBSERVED
- Financeur brut
- SIRET 24690062500012
- Résolution du financeur
- Identité vérifiée par registre officiel
- Bénéficiaire brut
- SIRET 33117210600048
- Résolution du bénéficiaire
- Identité vérifiée par registre officiel
- Nature
- Marché public
- Montant original
- 21600,000000 EUR
- Date / période
- 20 juin 2025 · award
- Couverture
- PARTIAL · DECP — marchés publics valides au format arrêté du 22/12/2022 (2024+)
- Empreinte du snapshot
- 92dd884b7b6f6f381eea2d64bef95ae21f36b4de347ae91dd8f0abfd0c76adc0
- Schéma source
- format-commande-publique/2.x
- Objet du marché
- Animations liées à la thématique des oiseaux (oiseaux, rapaces, chauve-souris, migration) - Animations à l'éducation à l'environnement et à la gestion des déchets
- Code CPV
- 92331210-5
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d’exécution
- Code postal · 69210
- Considérations environnementales
- Pas de considération environnementale
Identité juridique du financeur
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- FR:SIREN
- 246900625 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 24690062500012 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 24690062500095 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 03/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité du financeur →Cette résolution relie le financement observé à l’identité juridique du financeur par preuve officielle, sans ajouter de relation financière absente de la source.
Identité juridique du bénéficiaire
FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT RHONE ET METROPOLE DE LYON
- FR:RNA
- W691053905 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIREN
- 331172106 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 33117210600048 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité →Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.
Cette observation révise une observation antérieure conservée dans l'historique.