PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ

Preuve du financement observé

Source
Données essentielles des conventions de subvention · Ministère de la Culture · Ministère de la Culture
Identifiant source
CULTURE:5b1e41db5e944a69b8725eacb220676be1c7c75d
Observation
5 octobre 2026 05:11
Qualification
OFFICIAL
Dérivation
OBSERVED
Financeur brut
Ministère de la Culture
Résolution du financeur
Identité non résolue
Bénéficiaire brut
MONSIEUR NICOLAS BRALET
Résolution du bénéficiaire
Identité vérifiée par registre officiel
Nature
Subvention publique
Montant original
1500,000000 EUR
Date / période
2019 · commitment
Couverture
PARTIAL · Ministère de la Culture — données essentielles des conventions de subvention — ensemble des programmes ministériels
Empreinte du snapshot
4ef2a1061f668cbbd0f1f4d104ac6ec1a171f4147dce456e75931a9ca794f045
Schéma source
Non documenté

Identité juridique du bénéficiaire

[NON-DIFFUSIBLE]

FR:SIREN
484502794 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
48450279400031 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises

Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 05/10/2026.

Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.

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Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.

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Sources et preuves

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