PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ

Preuve du financement observé

Source
Données essentielles des conventions de subvention · Ministère de la Culture · Ministère de la Culture
Identifiant source
CULTURE:5749262e5e6456e2a8ae458edb4e8dfda6c636c2
Observation
5 octobre 2026 10:14
Qualification
OFFICIAL
Dérivation
OBSERVED
Financeur brut
Ministère de la Culture
Résolution du financeur
Identité non résolue
Bénéficiaire brut
MAISON HENRI DUTILLEUX-GENEVIEVE JOY
Résolution du bénéficiaire
Identité vérifiée par registre officiel
Nature
Subvention publique
Montant original
10000,000000 EUR
Date / période
2019 · commitment
Couverture
PARTIAL · Ministère de la Culture — données essentielles des conventions de subvention — ensemble des programmes ministériels
Empreinte du snapshot
1e94072bd032a21bf63fc935727d8e72b7bf8a482fef4480306ef80d68d8b6de
Schéma source
Non documenté

Identité juridique du bénéficiaire

MAISON HENRI DUTILLEUX-GENEVIEVE JOY

FR:RNA
W371001461 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIREN
531329753 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
53132975300010 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises

Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 05/10/2026.

Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.

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Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.

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Sources et preuves

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