COMMUNAUTE DE COMMUNES SARREBOURG MOSELLE SUD

Financements observés

Ces lignes sont rapprochées parce qu'elles concernent la même personne morale déjà résolue par identifiant exact ou preuve officielle. Ce dossier ne mesure ni dépendance financière ni exhaustivité et ne déduit aucune causalité.

Couverture par source

• ADEME · API aides financières de l’ADEME · 1 ligne · bénéficiaire : 1 · dates observées : 09/04/2021
• Ministère de l’Économie · data.gouv.fr · Données essentielles de la commande publique · fichiers consolidés · 1 ligne · financeur : 1 · dates observées : 10/04/2026

Une période source reste affichée telle qu'elle est publiée ; elle n'est pas transformée en date précise.

Montants observés comme financeur

• 1 377 717,03 EUR · 1 ligne

Les devises restent séparées. Les lignes sans devise publiée ne sont pas incluses dans ces totaux.

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L'essentiel

Faits documentés

Relations documentées

Relations non établies dans les sources examinées.

Sources et preuves

Chaque affirmation conserve sa qualification, sa date et sa portée.