PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ
Preuve du financement observé
- Source
- Subventions de la Métropole de Lyon · Métropole de Lyon
- Identifiant source
- SCDL:20004697700019:77978549200017:2025-12-17:e3b0c44298fc:6284d921f6a6597eea8f
- Observation
- 2 octobre 2026 21:30
- Qualification
- OFFICIAL
- Dérivation
- OBSERVED
- Financeur brut
- Métropole de Lyon (Budget principal)
- Résolution du financeur
- Identité non résolue
- Bénéficiaire brut
- SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES
- Résolution du bénéficiaire
- Identité vérifiée par registre officiel
- Nature
- Subvention publique
- Montant original
- 20000,000000 EUR
- Date / période
- 2025-12-17 · period
- Couverture
- PARTIAL · Métropole de Lyon — données essentielles des conventions de subvention
- Empreinte du snapshot
- 0f9690056a63b5add55d070f90d08028a1e903eeb7c715e8643591205fda3b00
- Schéma source
- Non documenté
Identité juridique du bénéficiaire
SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES
- FR:RNA
- W691060760 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIREN
- 779785492 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 77978549200017 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité →Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.
Cette observation révise une observation antérieure conservée dans l'historique.