PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ

Preuve du financement observé

Source
Données essentielles des conventions de subvention · Ministère de la Culture · Ministère de la Culture
Identifiant source
CULTURE:cd2153eab5931fd1a29058b592ab88fbba89d799
Observation
2 octobre 2026 21:32
Qualification
OFFICIAL
Dérivation
OBSERVED
Financeur brut
Ministère de la Culture
Résolution du financeur
Identité non résolue
Bénéficiaire brut
CTRE ANIMATION CULTUREL COMPIEGNE VALOIS
Résolution du bénéficiaire
Identité vérifiée par registre officiel
Nature
Subvention publique
Montant original
15000,000000 EUR
Date / période
2019 · commitment
Couverture
PARTIAL · Ministère de la Culture — données essentielles des conventions de subvention — ensemble des programmes ministériels
Empreinte du snapshot
a45f62f3501de352a574a43292cd91013a62b9266319eb1741d8c07f292b62b3
Schéma source
Non documenté

Identité juridique du bénéficiaire

CTRE ANIMATION CULTUREL COMPIEGNE VALOIS

FR:RNA
W603000416 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIREN
303626360 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
30362636000026 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises

Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.

Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.

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Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.

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Sources et preuves

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