PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ
Preuve du financement observé
- Source
- Subventions de la Métropole de Lyon · Métropole de Lyon
- Identifiant source
- SCDL:20004697700019:38914300900022:2022-12-06:e3b0c44298fc:c55b62380ad69097322e
- Observation
- 2 octobre 2026 21:33
- Qualification
- OFFICIAL
- Dérivation
- OBSERVED
- Financeur brut
- Métropole de Lyon (Budget principal)
- Résolution du financeur
- Identité vérifiée par registre officiel
- Bénéficiaire brut
- CPME RHONE
- Résolution du bénéficiaire
- Identité vérifiée par registre officiel
- Nature
- Subvention publique
- Montant original
- 12000,000000 EUR
- Date / période
- 2022-12-06 · period
- Couverture
- PARTIAL · Métropole de Lyon — données essentielles des conventions de subvention
- Empreinte du snapshot
- 8ae4da7f364e2f8cf542a7cccbc4cbe029d17ab0158cf6cf46b2c07780a13811
- Schéma source
- Non documenté
Identité juridique du financeur
METROPOLE DE LYON
- FR:SIREN
- 200046977 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 20004697700019 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité du financeur →Cette résolution relie le financement observé à l’identité juridique du financeur par preuve officielle, sans ajouter de relation financière absente de la source.
Identité juridique du bénéficiaire
CPME RHONE
- FR:RNA
- W691060591 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIREN
- 389143009 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 38914300900022 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité →Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.
Cette observation révise une observation antérieure conservée dans l'historique.