PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ

Preuve du financement observé

Source
Données essentielles de la commande publique · fichiers consolidés · Ministère de l’Économie · data.gouv.fr
Identifiant source
DECP2:20004697700019:2024:77564867800164
Observation
3 octobre 2026 18:49
Qualification
OFFICIAL
Dérivation
OBSERVED
Financeur brut
SIRET 20004697700019
Résolution du financeur
Identité vérifiée par registre officiel
Bénéficiaire brut
SIRET 77564867800164
Résolution du bénéficiaire
Identité vérifiée par registre officiel
Nature
Marché public
Montant original
3026553,000000 EUR
Date / période
9 janvier 2025 · award
Couverture
PARTIAL · DECP — marchés publics valides au format arrêté du 22/12/2022 (2024+)
Empreinte du snapshot
92dd884b7b6f6f381eea2d64bef95ae21f36b4de347ae91dd8f0abfd0c76adc0
Schéma source
format-commande-publique/2.x
Objet du marché
Prestations relatives à l'hébergement hôtelier des publics pris en charge par la délégation aux solidarités, habitat & éducation de la Métropole de Lyon
Code CPV
55110000-4
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d’exécution
Code région · FRK26
Considérations environnementales
Critère environnemental

Identité juridique du financeur

METROPOLE DE LYON

FR:SIREN
200046977 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
20004697700019 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
20004697700027 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
20004697700035 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
20004697700084 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises

Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.

Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.

Voir la preuve d’identité du financeur →

Cette résolution relie le financement observé à l’identité juridique du financeur par preuve officielle, sans ajouter de relation financière absente de la source.

Identité juridique du bénéficiaire

ASSOCIATION LE MAS

FR:RNA
W691053567 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIREN
775648678 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
77564867800164 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
77564867800214 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises

Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 02/10/2026.

Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.

Voir la preuve d’identité →

Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.

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Sources et preuves

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