PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ

Preuve du financement observé

Source
Données essentielles des conventions de subvention · Ministère de la Culture · Ministère de la Culture
Identifiant source
CULTURE:0566c5a013113d35129eec668f8f9ca520158b08
Observation
4 octobre 2026 00:14
Qualification
OFFICIAL
Dérivation
OBSERVED
Financeur brut
Ministère de la Culture
Résolution du financeur
Identité non résolue
Bénéficiaire brut
LE TEMPS QU'IL FAUT
Résolution du bénéficiaire
Identité vérifiée par registre officiel
Nature
Subvention publique
Montant original
1500,000000 EUR
Date / période
2019 · commitment
Couverture
PARTIAL · Ministère de la Culture — données essentielles des conventions de subvention — ensemble des programmes ministériels
Empreinte du snapshot
36da75bcb63fe9125b3304fabce2d5483e414b1a050d690db4020c371540b521
Schéma source
Non documenté

Identité juridique du bénéficiaire

LE TEMPS QU'IL FAUT

FR:RNA
W293001498 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIREN
482953072 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
FR:SIRET
48295307200014 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises

Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 04/10/2026.

Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.

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Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.

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Sources et preuves

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