PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ
Preuve du financement observé
- Source
- Données essentielles des conventions de subvention · Ministère de la Culture · Ministère de la Culture
- Identifiant source
- CULTURE:4918a0b9dc71245c0de7fa0973f884cbe9aee08a
- Observation
- 4 octobre 2026 00:14
- Qualification
- OFFICIAL
- Dérivation
- OBSERVED
- Financeur brut
- Ministère de la Culture
- Résolution du financeur
- Identité non résolue
- Bénéficiaire brut
- MAISON DE L'ARCHITECTURE DE NORMANDIE - LE FORUM
- Résolution du bénéficiaire
- Identité vérifiée par registre officiel
- Nature
- Subvention publique
- Montant original
- 24000,000000 EUR
- Date / période
- 2025 · commitment
- Couverture
- PARTIAL · Ministère de la Culture — données essentielles des conventions de subvention — ensemble des programmes ministériels
- Empreinte du snapshot
- 82b3de83809446d70fe3e8d3f8c0918e6cb6430a290a39956e4d9e579bd12fbe
- Schéma source
- Non documenté
Identité juridique du bénéficiaire
MAISON DE L'ARCHITECTURE DE NORMANDIE - LE FORUM
- FR:RNA
- W763004124 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIREN
- 483024527 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 48302452700036 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 04/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité →Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.
Cette observation révise une observation antérieure conservée dans l'historique.