PREUVE SOURCE · FINANCEMENT OBSERVÉ
Preuve du financement observé
- Source
- Données essentielles des conventions de subvention · Ministère de la Culture · Ministère de la Culture
- Identifiant source
- CULTURE:0b81256cdbe7bd6054b16f7afa555270adab5438
- Observation
- 4 octobre 2026 06:02
- Qualification
- OFFICIAL
- Dérivation
- OBSERVED
- Financeur brut
- Ministère de la Culture
- Résolution du financeur
- Identité non résolue
- Bénéficiaire brut
- CTRE REGION ART CONTEMPORAIN MONTBELIARD
- Résolution du bénéficiaire
- Identité vérifiée par registre officiel
- Nature
- Subvention publique
- Montant original
- 3900,000000 EUR
- Date / période
- 2019 · commitment
- Couverture
- PARTIAL · Ministère de la Culture — données essentielles des conventions de subvention — ensemble des programmes ministériels
- Empreinte du snapshot
- e26deab3a1eb1b36c81c959e95d511f456e7a35f76fa614e9e937ec47393748e
- Schéma source
- Non documenté
Identité juridique du bénéficiaire
CTRE REGION ART CONTEMPORAIN MONTBELIARD
- FR:RNA
- W252001383 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIREN
- 391920881 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
- FR:SIRET
- 39192088100011 · Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises
Résolution établie par API Recherche d’entreprises (Direction interministérielle du numérique · Annuaire des Entreprises), observée le 04/10/2026.
Méthode : Identité vérifiée par registre officiel · Schéma : api-recherche-entreprises-v1.
Voir la preuve d’identité →Cette résolution relie le financement observé à une identité juridique par preuve officielle. Elle n’ajoute aucune relation financière qui ne serait pas établie dans la source du financement.
Cette observation révise une observation antérieure conservée dans l'historique.